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Le CHSCT, connaître pour être un acteur efficace
Réglementation et conseils pratiques
Livret à destination des CHSCT : règlementation, conseils pratiques et modèles de documents facilitant la mise en place et le fonctionnement du CHSCT.
Référence : 11139
Publié par : Caisse Centrale MSA
Date d'édition : 02/2010
Actualités
Adhésion volontaire au suivi individuel de santé au travail auprès du service SST pour les non-salariés agricoles
29 septembre 2025
En tant que non-salarié agricole (chef d’entreprise, métayer, chef d’exploitation, conjoint, aide familial ou associé), vous pouvez adhérer volontairement au suivi individuel de santé au travail de la MSA : la cotisation forfaitaire annuelle 2026 est de 94€ (information sur le site msa.fr) C’est simple : téléchargez et retournez le Formulaire d’adhésion renseigné à votre MSA dans votre… Voir l’article
Une volonté commune d’amélioration des conditions de travail
8 septembre 2025
Une Convention Nationale d’Objectifs de Prévention (CNOP) signée entre la Caisse Centrale de la MSA et les membres du Collège Employeurs et du Collège Salariés du Comité Technique National (CTN) permet à des entreprises agricoles de moins de 199 salariés de signer un contrat de prévention avec la MSA.
Risque routier professionnel : des chiffres-clés pour sensibiliser à la deuxième cause de mortalité au travail
1 septembre 2025
Le ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, le ministère de l’Intérieur, ainsi que la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM), la Mutualité sociale agricole (MSA), Santé publique France, l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR) publient L’essentiel du risque routier professionnel, un document présentant les chiffres clés relatifs à ce… Voir l’article